China Business Newsletters

S.J. Grand propose une recherche de qualité, des études de cas et des mises à jour essentielles sur l'actualité fiscale de la Chine ainsi que sur les questions commerciales, grâce aux nouvelles publiées sur notre site, à nos bulletins d'information périodiques et notre bibliothèque de ressources en ligne.

N'hésitez pas à parcourir notre site internet en utilisant les balises ci-dessous ou contacter un bureau S.J. Grand si vous voulez en savoir plus sur un sujet particulier.

China Newsletter | Octobre 2014

Nouvelle règlementation pour stimuler la transparence des entreprises en Chine

Chine Newsletter | Septembre 2014

WFOE DANS LA ZONE DE LIBRE ECHANGE DE SHANGHAI

Chine Newsletter | Juillet 2014

Rapatrier vos profits depuis la Chine: les stratégies en 2014

Nouvel Accord sino-français de non-Double Imposition

La France et la Chine sont parvenues à un accord d’élimination de la double imposition le 26 Novembre dernier, laissant présager une baisse du poids des taxes sur les investisseurs français et chinois. L’ancien traité datait de plus de 30 ans et il devenait donc nécessaire qu’il soit actualisé.

LA CHINE PROLONGE L’ALLÉGEMENT FISCAL

Avantager les petites entreprises, stimuler l’emploi

TAXATION ALLÉGÉE POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Prenant en considération le fait que les petites entreprises sont l'un des principaux moteurs de l'économie chinoise, le gouvernement Chinois a décidé de leur accorder, sous certaines conditions, un taux d'impôt sur les bénéfices préférentiel et une exonération de TVA. Vous en trouverez les détails dans cette note. En soulageant leur fardeau fisacal, cela devrait améliorer leur rentabilité.

LA CHINE S’OUVRE-T-ELLE?

Récentes modifications fiscales et réglementaires

Lazone franche de Shanghai

La Chine facilite les paiements vers L’ETRANGER

Un pas encourageant ont été franchi par l'Administration des Impôts (SAT) en collaboration avec l'Administration du contrôle des changes (SAFE) pour faciliter les paiements vers l'étranger.

MODERNISATION DES DROITS DES SOCIETES EN CHINE : REFORME SUR LE CAPITAL SOCIAL

La Chine vient de modifier le droit des sociétés. La nouvelle réglementation entrera en vigueur le 1er mars 2014. Ces changements sont déjà appliqués dans la zone de libre-échange de Shanghai.  Vous trouverez ci-dessous les changements relatifs au capital social:

LA ZONE PILOTE DE LIBRE-ECHANGE EN CHINE (Shanghai) : Quels avantages ?

RESUMÉ DES AVANCÉES

Le lancement de la zone pilote est vu comme une étape cruciale vers une plus grande ouverture du secteur des services à la compétition étrangère et vers une libéralisation plus générale de l’économie.
Cette mise en place offrira aux investisseurs étrangers sur la zone
  • un libre transfert des dividendes,

OPTIONS DE FINANCEMENT POUR LES ENTREPRISES À CAPITAUX ÉTRANGER EN CHINE

La Chine évolue d’une croissance basée sur l’export à une croissance plus durable tirée par la consommation, cela mettra davantage l’accent sur la demande intérieure pour booster la consommation, et en même temps, réduire la dépendance aux investissements étrangers et de l’export. Cette évolution est importante pour les perspectives de croissances des entreprises à capitaux étrangers (« ECE ou Filiales Chinoises) en Chine.

DIX RECOMMANDATIONS POUR AVANT ET APRÈS VOTRE ÉTABLISSEMENT EN CHINE

Une économie en pleine santé, une capacité industrielle immense, des ressources naturelles importantes et un pouvoir d’achat grandissant séduisent les investissements étrangers vers la Chine. Pourtant, une évaluation préalable des moyens à mettre en œuvre avant et après le démarrage des activités est indispensable.

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